REGLEMENT INTERIEUR DU C.A.E

ARTICLE 1 :                      Réunions du Comité Directeur (CD)
Les Présidents de club non élus au CD sont invités à chacune de ses réunions avec voix consultative.
Les salariés du C.A.E peuvent être invités à assister aux réunions du CD avec voix consultative, si leur fonction ou l'ordre du jour le justifie, sur décision du Président du C.A.E.
Aucune autre personne, affiliée ou non au C.A.E, ne peut assister aux réunions du CD sans l'accord unanime de ses membres présents.

ARTICLE 2 :                      Sanctions
Les sanctions sportives sont définies par les règlements propres à chaque compétition organisée sous l'autorité du C.A.E.
Tout membre du CD qui n'aura pas assisté à deux réunions consécutives devra motiver son absence. Dans le cas contraire ou au cas où le motif invoqué serait jugé irrecevable, il pourra être déchargé de ses fonctions par un vote du CD. Le dirigeant concerné pourra alors être remplacé par un membre coopté par les membres restant du CD, cette cooptation devra ensuite être confirmée par un vote lors de l'AG ordinaire suivante.
Le dirigeant sanctionné, ne faisant plus partie du CD, conserve tous ses autres droits et devoirs de membre affilié.

ARTICLE 3 :                      Direction des compétitions
Au début de chaque saison, le CD désigne pour une année reconductible un Directeur pour chacune de ses compétitions. Celui-ci est désigné en fonction de sa capacité à accomplir la tâche qui lui est confiée et peut être choisi en dehors des membres élus du CD. Sa fonction n'en fait en aucun cas un membre à part entière du CD.

ARTICLE 4 :                      Règlements
Les règlements des compétitions peuvent subir des modifications sur décision unanime du CD ou lors d'un vote de l'AG sur proposition de la majorité absolue des membres du CD.

ARTICLE 5 :                      Commissions
Chaque membre du CD peut, dans le cadre d'une mission qui lui est confiée par le dit CD, créer une Commission ouverte aux membres du C.A.E non élus au CD pour l'aider à accomplir sa tache.

ARTICLE 6 :                      Palmarès
Les Palmarès des compétitions organisées par le C.A.E  depuis sa création doivent être tenus à jour sous la responsabilité du CD et être tenus à la disposition de toutes personnes en faisant la demande quel que soit son statut.
En ce qui concerne le palmarès des Championnats de l' Ain des jeunes, aucun joueur ne peut prétendre à un titre de champion départemental de sa catégorie sans l'avoir gagné sur l'échiquier. Ainsi un joueur seul représentant de sa catégorie et sélectionné comme tel pour le Championnat du Lyonnais correspondant ne pourra pas se voir attribuer le titre de Champion de l'Ain par défaut. De même une féminine seule dans sa catégorie devra avoir disputé des parties en section mixte (demi-finale ou finale) quel qu'en soit le résultat, pour se voir attribuer le titre départemental féminin.